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La bataille du projet de loi C-9 continue : que nous réserve l’avenir?

16 Juin, 2026   |   Auteur: Vicki Gunn   |   Le volume: 33    Le numéro: 23  
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Vicki GunnLe projet de loi C-9, ou « Loi contre la haine, » a franchi l’étape de la troisième lecture au Sénat et, au moment où j’écris ces lignes, est bloqué à la Chambre des communes en raison d’un amendement apporté lors des délibérations sénatoriales. Certes, il avait déjà franchi l’étape de la troisième lecture à la Chambre, mais, du fait de la modification apportée par le Sénat, cette modification doit être approuvée par la Chambre avant de pouvoir devenir loi. Nous considérons cela comme une intervention providentielle. Cela donne en réalité aux députés une occasion supplémentaire de faire le bon choix et de rejeter ce projet de loi odieux, cette atteinte à la liberté d’expression et de religion. Reste à savoir si les députés saisiront cette occasion, s’ils feront preuve de courage et rempliront leur devoir envers leurs électeurs et les générations futures. Au moment où vous lirez ces lignes, le projet de loi C-9 pourrait être en vigueur; mais si les députés se montrent à la hauteur, il pourrait bientôt être relégué aux oubliettes de l’histoire.

Le projet de loi C-9 a été bloqué par un seul mot. Le Sénat a ajouté le symbole d’un nœud coulant à la liste des symboles interdits. Cet ajout a interrompu – au moins pendant quelques jours – l’adoption de ce projet de loi qui violerait la liberté d’expression et qui pourrait faire de la lecture de certains passages bibliques un crime haineux.

Vous pensez que c’est exagéré ? Il y a quelques mois, lors d’un débat sur la « bonne foi, » le député Marc Miller – aujourd’hui ministre – déclarait à Derek Ross, de la Christian Legal Fellowship : « Il est clair que certains passages de ces textes [bibliques] contiennent des propos haineux. Ils ne devraient pas servir de prétexte ni de moyen de défense, et il faudrait peut-être laisser aux procureurs le soin d’engager des poursuites. Je souhaite simplement comprendre votre conception de la bonne foi dans ce contexte, où certains passages de textes religieux sont manifestement haineux. »

Il suggère que les procureurs devraient avoir « le pouvoir discrétionnaire d’engager des poursuites » concernant l’utilisation de certains passages bibliques. Le Premier Ministre semble être d’accord avec lui (après tout, il vient de le nommer au Cabinet), mais il veut nous faire croire que cette loi ne vise que les actes de haine délibérés et ne serait jamais invoquée contre des pasteurs chrétiens qui ne font qu’exercer leurs fonctions pastorales. Or, si les Canadiens ordinaires ne courent aucun risque de poursuites, pourquoi son gouvernement souhaite-t-il supprimer la protection des « croyances sincères fondées sur des textes religieux ? »

Avant d’examiner les moyens possibles de faire échouer ce projet de loi ou la manière dont les chrétiens pourraient réagir s’il était adopté, rappelons-nous les enjeux. Les responsables chrétiens sont appelés à « prêcher toute la parole de Dieu ». Si nous laissons le gouvernement en place nous dicter quelles parties de la Parole sainte de Dieu sont acceptables et lesquelles sont interdites, nous plaçons l’homme au-dessus de Dieu. Si nous choisissons, comme les Apôtres, de désobéir au gouvernement et d’obéir à Dieu, nous en subirons les conséquences et nous devrons être prêts à les assumer.

Le projet de loi C-9 est actuellement bloqué à cause d’un seul mot. Le vote devrait avoir lieu avant la pause estivale du Parlement, le 19 juin. Grâce à plusieurs députés courageux, l’amendement du Sénat n’a pas été adopté d’emblée à la Chambre. Voici une lueur d’espoir, que l’on pourrait qualifier de miracle, même si le projet de loi est toujours en vie : le député Andrew Lawton, critique virulent du projet de loi C-9 et fervent défenseur de la liberté d’expression et de religion, a prononcé un discours long, passionné et vigoureux à la Chambre le jeudi 11 juin. Il mérite amplement une ovation de la part de tous ceux qui chérissent la liberté et la Parole de Dieu. Andrew a fait preuve de toutes les nobles vertus d’un parlementaire et d’un homme d’État. Avec un humour approprié, une présentation éloquente de l’histoire et un appel logique à la sensibilité de ses collègues et des députés d’autres partis, il a proposé une solution originale pour mettre fin au débat sur le projet de loi C-9 en l’amendant de manière à le rendre caduc. Voici un lien vers son discours.

Le PHC du Canada félicite chaleureusement le député Lawton pour sa défense compétente de nos libertés; nous le soutenons contre le projet de loi C-9 et les nombreuses autres lois liberticides que notre gouvernement fédéral actuel cherche à nous imposer.

Un dernier point : nous ignorons encore l’issue du projet de loi C-9. Le discours d’Andrew Lawton parviendra-t-il à convaincre suffisamment de députés libéraux et blocus pour mettre fin à cette menace qui pèse sur nos libertés ? Dans le cas contraire, chacun d’entre nous devra choisir entre servir Dieu ou se soumettre aux décrets injustes d’un gouvernement impie. La semaine dernière, Rod Taylor a eu l’occasion d’interviewer Tanya Gaw, fondatrice d’Action4Canada. Si vous l’avez manquée, voici le lien vers l’entrevue. Le 18 juin, Tanya animera un webinaire à l’intention des pasteurs et des responsables d’églises afin de présenter des idées concernant le projet de loi C-9 et nos réponses possibles. Si vous souhaitez y participer ou si vous connaissez un pasteur qui souhaiterait y assister, voici le lien d’inscription.

Que Dieu nous donne à chacun la sagesse et le courage d’agir avec droiture aujourd’hui et dans les jours à venir!

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